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Conditions Générales de Service
Version du : 2026-05-10
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Description des Services
Nous proposons des services de conseil, de formation et de coaching en gestion du temps et productivité pour les professionnels et les entreprises. Les détails spécifiques de chaque service seront définis dans des propositions commerciales ou des contrats distincts.
Obligations du Client
Le client s'engage à fournir toutes les informations nécessaires à la bonne exécution des services et à collaborer activement avec nos équipes. Le client est responsable de l'exactitude des informations fournies.
Propriété Intellectuelle
Tous les contenus, méthodologies, outils et supports de formation développés par Exact Time Masters restent notre propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution sans autorisation est strictement interdite.
Limitation de Responsabilité
Notre responsabilité est limitée aux services fournis et aux obligations contractuelles. Nous ne pourrons être tenus responsables des interruptions de service indépendantes de notre volonté ou des dommages indirects.
Droit Applicable et Juridiction
Ces CGS sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces CGS sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Bordeaux.